|
|||||||||||||||||||
Information de contactSiège social et secrétariat de l'Association de "Famille van Cutsem" A.S.B.L Association de "Famille van Cutsem" A.S.B.L. "Le Prieuré" rue Hayoulle, 2 4557 Seny Belgique Email: info@vancutsem.com Email: carnet.familial@vancutsem.com Contenu
Ce site web a été créé avec soin. Toutefois aucune garantie n'est donnée quant à l'exactitude de l'information. Vous êtes également conscient que l'information présentée est susceptible d'être modifiée sans avis préalable. Il en résulte que l'association de famille "van Cutsem" ASBL décline toute responsabilité quant au contenu du site ou à l'utilisation qui pourrait en être faite.
Droits d'auteur
© Association de famille "van Cutsem" ASBL, 2001
Vie privée
Les données à caractère personnel relatives aux personnes mentionnées dans le fichier et sur ce site sont reprises dans les banques de données de l'association de famille "van Cutsem" ASBL et sont traitées:
La personne mentionnée dans le fichier justifiant de son identité peut obtenir gratuitement de l'association de "Famille van Cutsem" ASBL, moyennant demande écrite datée et signée adressée au président du Conseil d'administration la communication des données à caractère personnel le concernant, ainsi que, le cas échéant, la rectification des données qui seraient inexactes, incomplètes ou non pertinentes. Utilisation des données reprises dans le fichierLa liste mise à disposition sur ce site est uniquement destinée à être consultée et utilisée par les membres de l'association. En aucun cas, les données contenues dans ce fichier ne peuvent être utilisées à des fins commerciales ou de marketing direct. Toute utilisation contraire à cette interdiction fera l'objet de poursuites judiciaires. Accès au fichierL'accès au fichier est exclusivement réservé aux membres en ordre de cotisation. L'obtention du mot de passe pour accèder au fichier peut être demandé aux webmasters dont les adresses e-mail sont mentionnées dans la rubrique appropriée du menu. DiversTout différend relatif à ce site sera exclusivement régi par le droit belge. Les cours et tribunaux de Bruxelles seront seuls compétents en cas de différend. haut de la page |
|
||||||||||||||||||